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Comment enregistrer une


Comment enregistrer une entreprise en Arménie?

                L’enregistrement des sociétés, des entreprises (SARL, SA)  a Erevan (Arménie)

Afin de réaliser des activités entrepreneuriales en Arménie, on doit passer par une des deux procédures :

-L’enregistrement de la société
-L'enregistrement en tant qu’entrepreneur individuel (EI)

Très souvent l’enregistrement des entreprises est nécessaire pour les organisations commerciales, qui font les activités entrepreneuriales.   Les organisations à but non lucratif ont aussi besoin de l’enregistrement, tandis qu’ils peuvent de réaliser des activités entrepreneuriales uniquement pour les objectifs, pour lesquels ils ont été créé.
Bien sûr, l’enregistrement de l’entreprise est une affaire compliquée,   et il doit être commencé par le choix de la forme juridique de votre future entreprise. Nous vous aiderons à chercher ce genre d'affaires, qui sera le meilleur pour vous. Par conséquent, vous pouvez faire un choix:

Enregistrer  la SARL au Armenie

Enregistrer la SAO

Enregistrer la SAF

Enregistrer l’organisation publique

Arrêtons-nous sur l'enregistrement des entreprises
(Organisations commerciales)

L’enregistrement des personnes morales, des entreprises – est une partie importante de la pratique juridique. Les juristes et les avocats arméniens  dont le travail est l’enregistrement des sociétés, outre la connaissance théorique et pratique doivent connaitre les particularités du travail des autorités enregistrées,  et les obligations imposées par eux (parfois illégales).
Il ne faut pas s’approcher de l’enregistrement de la société comme une procédure technique, lorsqu’on a utilisé  les documents standards. Tout d’abord, le conseillé juridique de l’enregistrement doit connaitre les besoins du client, et si c’est nécessaire de lui aider à déterminer.   Avant de s'engager dans la préparation des documents et directement de l'enregistrement des entreprises, on doit déterminer les paramètres fondamentaux de la société établie.

La procédure d'enregistrement des entreprises en Arménie

L’enregistrement des sociétés précède le choix de la forme organisationnelle de l’entreprise établie.   C’est le moment le plus important de qui dépendent les procédures administratives dans l’entreprise, les relations entre les parties, le partage des bénéfices et les autres questions.
Après l’enregistrement   changer sa forme sera difficile (une telle procédure est appelée la « transformation »).
En outre, l'enregistrement de la société doit se prononcer sur le nom de marque. La législation arménienne prévoit la vérification du nom de la société pendant l’enregistrement. En outre, pendant l’enregistrement de la société il ne faut pas choisir le nom, qui se présente le nom de la marque ou semblable à eux (P.ex. Coca-Cola, SAF « Mercedes »).  

Vous pouvez enregistrer une société avec un nom de marque réduite et le nom de la langue arménienne. Dans l'avenir, la société peut changer le nom.
Un autre point important dans la conversation sur la façon de l’enregistrement  est le capital autorisé. D’une part c’est à partir des fonds de la société, et d’autre part – de propriété de taille minimale de l’organisation. Si vous avez besoin de l’enregistrement d’entreprise ayant une activité spécifique (banques, compagnies d’assurances)  pour l’enregistrement de telle type d’entreprises la loi arménienne prévoit une montant du capital élevé.
Lors de l'enregistrement d'une nouvelle entreprise en Arménie, les fondateurs doivent déterminer l'ordre de contrôle dans la société: la structure de gouvernance, de l'ordre de l'élection et la cessation des fonctions. En règle générale, on utilise le système standard à deux niveaux : directeur (le directeur général,  le président) et de l'assemblée générale. Il est important de s’approcher avec le sens de responsabilité du délai et  de l’ordre de leur élection, car dans la future on peut y avoir des conflits d’intérêts, exprimés principalement dans la lutte pour le contrôle de l'organisation. 
L’enregistrement de société-SARL, est fait par une adresse concrète (l’emplacement de l’organisation) ; c'est-à-dire pour enregistrer la société vous ne pouvez qu’en inscrivant une adresse juridique précise dans les documents constitutifs,  qui peut coïncider avec l’adresse réel,  ou pas. Si la société n’a pas d’accord sur la location d’un lieu, l’adresse légale peut être acquise : l’enregistrement de l’organisation (de SARL et les autres)  par une adresse concrète n’oblige pas la société plus tard se trouver a cette adresse ; l’adresse juridique est nécessaire seulement pour l’enregistrement.
Enregistrement de la société est nécessaire aussi pour déterminer les activités de l'organisation. Vous avez seulement besoin de décrire les activités que l’organisation va réaliser et nos spécialistes sélectionneront les types des  activités. Pour la réalisation de certains types des activités commerciales outre l’enregistrement de la société il est nécessaire une autorisation spéciale (licence).
Par exemple, si les opérations sur les comptes serait très différente de l'activité principale déclarée par la société, la banque peut offrir (ou obliger) réaliser un changement des activités.
Après que les participants ont choisi la forme juridique, nom de la société et d'autres données de base, nos avocats et juristes qualifiés commenceront à  élaborer des documents constitutifs et enregistrer l’entreprise. Erevan est une ville très active en termes d'activité, alors tous les jours à Erevan on enregistre des dizaines d'organisations (SARL, SAO, SAF et d'autres sociétés).

       L’enregistrement des sociétés à Erevan, et dans toute la République détient l'agence d'enregistrement des personnes morales relevant du Ministère de la Justice de la République d'Arménie.
L’enregistrement de société est une procédure trop chargée pour la laisser suivre son corps.
Le fait est que les erreurs dans l’enregistrement de la société peuvent affecter non seulement pendant la présentation des documents.   L'autorité d'enregistrement peut enregistrer une société, en s'appuyant sur les informations que vous donnez. Toutefois, si l'information est fausse, alors dans l'avenir votre entreprise risque d’être  liquidée  forcément! Les erreurs involontaires, bien sûr, ne vous libèrent pas de responsabilité.
 On ne peut pas apprendre ces subtilités et ces nuances, même en étudiant  la législation. C’est pourquoi, l’enregistrement des entreprises à EREVAN  on doit confier aux professionnels.

        Si vous avez besoin de l’enregistrement de l’entreprise –contactez le cabinet d’avocat  «Your Jurisconsult »! Nos specialistes résoudront les problèmes des clients rapidement et de façon responsable pue possible. 

Nombreux des clients qui ont commandé chez nous l’enregistrement de la société (SARL, SAO, SAF) sont parmi nos clients permanents et utilisent nos services juridiques sur le territoire de l’Arménie et au-delà.

Pour l'information plus détaillée écrivez sur l'adresse  info@jurist.am  ou appuyez sur le bouton inférieur et soyez connectés au Skype.

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